Stéphane Noël

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
lieutenant-colonel. 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047618571(source JORF)
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Stéphane NOEL
président du tribunal judiciaire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:Mme Laureline PEYREFITTE
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000046538513(source JORF)
nomination
09 Novembre 202209/11/2022
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000044202262(source JORF)
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042731566(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Stéphane NOEL
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
président du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Cour de cassation
Tribunal de grande instance de Paris
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000039373414(source JORF)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Stéphane Noël
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Île-de-France
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les transactions, quel que soit leur montant, établies pour la prévention et le règlement des litiges portant sur l'exécution des contrats de la commande publique correspondant aux besoins propres de son établissement
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
SSAK1830644S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Stéphane NOËL
directeur de l'EFS Île-de-France
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux du marché public national délégué de bio-décontamination des salles blanches, les procédures « connexes » à ce marché étant incluses dans le périmètre de la présente délégation
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
SSAK1830635S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Stéphane NOËL
Objet:
SSAK1830614S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Stéphane NOËL
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution des marchés subséquents dans le respect des stipulations des accords-cadres relatifs à la réalisation de tests de contrôle qualité des matières premières, de l'environnement, des médicaments de thérapie innovante, de thérapie cellulaire et génique, à usage pré-clinique ou clinique produits par l'EFS, suivants
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Île-de-France
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
SSAK1830614S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: NOEL Stéphane
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000037418780(source JORF)
nomination
21 Septembre 201821/09/2018
De: NOEL Stéphane
commandant divisionnaire de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1808233A(source BOMI)
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De: Stéphane NOËL
Objet:
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Groupe:
Direction générale délégué en charge de la production et des opérations
date_debut="2017-12-31"
SSAK1731041S(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Février 201815/02/2018
De: Noël (Stéphane, Auguste, André)
président du tribunal de grande instance de Créteil ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
SSAK1730752S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201715/12/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
SSAK1730752S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201715/12/2017
De: NOEL Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1631087S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1631087S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1631031S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1631031S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Noël Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Stéphane NOEL
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Paris
président du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
president
JORFTEXT000031602347(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031402242(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201501/11/2015
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031144523(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1530151S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1530151S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000030160564(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201530/01/2015
De: Noël, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-11-01"
INTJ1420132S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué, en charge de la production et des opérations
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
Établissement français du sang
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
AFSK1430845S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201415/12/2014
De: Noël, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416211S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029534878(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201404/10/2014
De: Noël (Stéphane, Rémi, Philippe)
maréchal des logis-chef ; 20 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Stéphane NOËL
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
membres de la mission ministérielle d'audit interne du ministère de la justice instituée auprès de l'inspecteur général des services judiciaires
Groupe:
Mission ministérielle d'audit interne du ministère de la justice instituée auprès de l'inspecteur général des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000028792875(source JORF)
nomination
30 Mars 201430/03/2014
De: Stéphane NOËL
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000028071381(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027934605(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201308/09/2013
De: Noël Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Stéphane Noël
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027147840(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 201308/03/2013
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué, en charge de la production et des opérations
Objet:
dans la limite de ses attributions , – sous réserve des dispositions du règlement intérieur des contrats et marchés de l'établissement , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant inférieur à 50 000 € (HT) , – les contrats, conventions et marchés , – leurs actes préparatoires , – les actes relatifs à leur exécution , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant égal ou supérieur à 50 000 € (HT)
les actes préparatoires et les actes relatifs à l'exécution de ces contrats et marchés , – les notes de service, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées
AFSK1230593S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Décembre 201215/12/2012
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué, en charge de la production et des opérations
Objet:
dans la limite de ses attributions , – sous réserve des dispositions du règlement intérieur des contrats et marchés de l'Établissement , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant inférieur à 50 000 € hors taxes : les contrats, conventions et marchés, leurs actes préparatoires et les actes relatifs à leur exécution , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant égal ou supérieur à 50 000 € hors taxes
les actes préparatoires et les actes relatifs à l'exécution de ces contrats et marchés , – les notes de services, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées
ETSK1230258S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Stéphane Noël
inspecteurs généraux adjoints des services judiciaires, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025582545(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201228/03/2012
De: Noël Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Stéphane Noël
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
inspecteur général adjoint des services judiciaires
JORFTEXT000025338975(source JORF)
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Stéphane NOËL
directeur général délégué, en charge de la production et des opérations
Objet:
dans la limite de ses attributions , – sous réserve des dispositions du règlement intérieur des contrats et marchés de l'établissement , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant inférieur à 50 000 € hors taxes ; les contrats, conventions et marchés, leurs actes préparatoires
les actes relatifs à leur exécution , – pour les contrats, conventions et marchés d'un montant égal ou supérieur à 50 000 € HT
les actes préparatoires et les actes relatifs à l'exécution de ces contrats et marchés , – les notes de services, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées
SASO1030518S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Stéphane NOËL
Objet:
directeur général délégué en charge de la production et des opéra tions de l'Établissement français du sang
Groupe:
Direction générale délégué en charge de la production et des opéra tions de l'Établissement français du sang
date_debut="2010-07-01"
SAS01030512S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Stéphane NOEL
procureur général près la Cour d'appel de Bourges
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
JUSC1020211A(source BOMJ)
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: NOEL (Stéphane)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la sécurité industrielle
(direction générale de la prévention des risques)
Titulaire
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: NOEL (Stéphane)
direction générale de la prévention des risques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: NOEL (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: Stéphane NOEL
chef du bureau de la sécurité des équipements industriels au SRT/SDRA et chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la prévention des risques
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP0922573S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200910/11/2009
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef du bureau de la sécurité des équipements industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef du bureau de la sécurité des équipements industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214260(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Stéphane Noël
inspecteur des services judiciaires
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Gérard Loubens
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
conseil_des_ministres
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000019123568(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Noël (Stéphane)
chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection à la direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
3
représentant des ministres chargés de la sûreté nucléaire
Titulaire
Groupe:
Commission consultative des installations nucléaires de base
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018647247(source JORF)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Noel (Stéphane)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noël (Stéphane)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentant du ministre chargé de la sécurité industrielle (direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle)
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines
dans la limite des attributions de la mission de sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
JORFTEXT000017734424(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Noël (Stéphane)
Objet:
rapporteur général de la Commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000017642045(source JORF)
désignation
13 Décembre 200713/12/2007
De: Stéphane Noël
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
JORFTEXT000000825452(source JORF)
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Stéphane Noël
directeurs adjoints du cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000651080(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 200708/09/2007
De: Noel (Stéphane)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781(source JORF)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Stéphane Noël
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller chargé de la carte judiciaire
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000276116(source JORF)
nomination
04 Juillet 200704/07/2007
De: Noel (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
JORFTEXT000000241905(source JORF)
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Noël (Stéphane, Auguste, André)
inspecteur des services judiciaires ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Stéphane Noël
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines, de 2e classe
date_debut="2006-06-30"
JORFTEXT000000267714(source JORF)
nomination
09 Septembre 200609/09/2006
De: Noël (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Stéphane Noël
Objet:
conseiller au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2006-01-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000787457(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200613/01/2006
De: Stéphane Noel
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers issus de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:
École militaire de l'air
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="École de l'air et de l'École militaire de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Stéphane Noël
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller pour les affaires civiles
magistrat
date_debut="2005-06-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000448103(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Noël (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
JORFTEXT000000809387(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Noel (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Noël (Stéphane, Ludovic, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000806517(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Stéphane Noël
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller pour le droit civil et l'accès au droit
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000252607(source JORF)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Stéphane Noël
président du tribunal de grande instance de Belley
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Stéphane Noel
président du tribunal de grande instance de Belley
Objet:
du ministère délégué à la famille
conseiller technique
Groupe:
Conseil technique
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000409929(source JORF)
mise à disposition
01 Novembre 200201/11/2002
De: Stéphane Noël
Objet:
auprès du ministre délégué à la famille
Conseiller technique
date_debut="2002-09-01"
cabinet="Ministre DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000775505(source JORF)
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: NOEL (Stéphane)
président (Belley)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Noël (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000756529(source JORF)
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Stéphane Noel
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Belley
Groupe:
Tribunal de grande instance de Belley
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
president
JORFTEXT000000402552(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Noel (Stéphane)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000220028(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 200017/11/2000
De: Noël (Stéphane)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000750432(source JORF)
désignation
19 Juillet 199719/07/1997
De: Stéphane Noël
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Juge d'instruction
Remplace:
M. Courroye
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Stéphane Noel
juge des enfants au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juges placés auprès du premier président
Remplace:
Mme Vallin
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Noël (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.